Boussey Bois-le-Roi, Croth, Marcilly-sur-Eure) et de bourgs ruraux constitués par les autres communes du territoire. Enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement du 31 mai 2021 au 30 juin 2021 - Rapport d’enquête 6 4. PRESENTATION DU PROJET DE MODIFICATION DU PLUI -HD : 4.1 La nécessité Enquêtepublique Approbation du Plan Local d'Urbanisme Bois le Roy Par délibération du Conseil communautaire du 16 octobre 2018, Evreux Portes de Normandie a approuvé la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bois le Roy. Découvrez l’enquête publique ! LaSociété de sauvegarde de la forêt de Fontainebleau, Touche pas à mon p’tit bois et Bois-le-RoiEnvironnement alertent la population et les décideurs publics : la modification du Plan local d’urbanisme ne protège pas le patrimoine naturel de LePlan local d'urbanisme (PLU) de Clichy-sous-Bois a été approuvé le 10 juillet 2012, mis en compatibilité le 12 septembre 2013 et le 28 décembre 2015, modifié le 8 avril 2016, mis en compatibilité le 26 septembre 2017, modifié le 13 novembre 2018, mis en compatibilité le 6 septembre 2019 et modifié le 16 novembre 2021. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des Votéen 2005, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bois-le-Roi entend conserver le caractère de la commune et son environnement très boisé sans en figer pour autant l’urbanisme. Après une première modification en 2009, une deuxième a été votée le 9 décembre 2015. Vous souhaitez réaliser un projet immobilier ou agrandir votre maison sur Bois-le-Roi? Lobjectif est de créer 1 000 emplois par an et 3 000 logements par an, de développer la performance économique du territoire sur les secteurs d’excellence et d’améliorer la performance des déplacements. Le Plan Local d’Urbanisme de Choisy-le-Roi doit donc être conforme avec les orientations de ces différents documents Introduction. Rappel des documents avec lesquels le Leplan local d’urbanisme (PLU) Approuvé par le conseil municipal du 19 novembre 2015, le plan local d’urbanisme (PLU) de Rosny-sous-Bois est un document prospectif qui encadre le développement urbain de la commune pour les années à venir. Il fixe également des règles qui s’appliquent à tout projet de construction. XX4XG. Rapport de présentation Ney-PLU-1_Rapport de Projet d’Aménagement et de Développement Durable Orientations d’Aménagement et de Programmation Règlement Plan de Zonage 1/5000 Ney-PLU-5a_Zonage Plan de Zonage 1/2500 Ney-PLU-5b_Zonage Plan des Servitudes UP – Bois Forêts s/régime forestier Ney-PLU-6_Plan des Recueil des Servitudes UP – Bois Forêts Ney-PLU-7_Recueil des Annexes Sanitaires – Plan Réseaux Eaux 1/7500 Ney-PLU-8_Annexes Secteurs soumis à des risques naturels Ney-PLU-9_Secteurs soumis à des risques Règlementation des boisements Ney-PLU-10_Reglementation des Plan des zones soumises au droit de préemption urbain Ney-PLU-11_Zones soumises au TOUCHE PAS A MON P'TIT BOISACCUEILPLAN LOCAL D'URBANISMEINVENTAIRE NATUREQUI SOMMES-NOUSNOUS REJOINDREMore Participez au ​ 1er inventaire de la nature à Bois-le-Roi.... Mairie de Bois-le-Roi La France compte actuellement environ 35 000 communes et quasiment chaque commune possède sa propre mairie. En effet, une mairie est très importante pour une ville ou un village, car il s’agit du cœur de nombreuses démarches administratives. La mairie peut vous recevoir pour des démarches relevant de l’état-civil. Vous pouvez vous rendre dans votre ville de naissance et vous diriger vers la mairie pour demander un acte de naissance, il vous sera délivré sur place ou envoyé par voie postale à votre domicile. Cette démarche est bien sur réalisable par téléphone, et certaines mairies proposent maintenant de faire une demande directement via leurs sites internet. Le fonctionnement est le même concernant tous les autres actes d’état-civil acte de mariage, acte de décès. Vous pouvez également vous rendre dans cette mairie afin de renouveler vos papiers d’identité, telle que la carte nationale d’identité ou le passeport, cependant il est important de se renseigner au préalable car toutes les mairies ne sont pas équipées pour cela. Concernant les mairies équipées du dispositif, il est important de se renseigner aussi car certaines reçoivent uniquement sur rendez-vous, pour le dépôt de votre dossier mais aussi pour récupérer votre carte d’identité ou votre passeport. Le délai d’attente peut être long avant d’avoir un rendez-vous donc pensé à vous y prendre à l’avance. La mairie peut aussi vous obtenir des renseignements concernant l’urbanisme, c’est à cet endroit que vous devez demander certaines autorisations comme le permis de construire, le permis de démolir, etc. Certaines mairies proposent également une gamme plus étendues de démarches. En effet, vous pouvez vous inscrire à la restauration scolaire et aux activités périscolaires depuis leur site internet. Également, le calcul du quotient familial municipal peut être effectué sur certains sites internet de mairie, ce qui peut être utile car ce quotient servira ensuite pour d’autres démarches. Toutes les coordonnées pour joindre cette mairie sont disponibles sur notre site. Vous trouverez l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse mail ainsi que les horaires d’ouverture et les horaires d’accueil du public, car il se peut qu’elles ne soit pas sur cette page toutes les informations utiles sur la mairie de la commune de Bois-le-Roi 77590, située dans la région Ile-de-France coordonnées complètes, horaires d'ouverture... pour effectuer les diverses formalités et obtenir des renseignements état civil, urbanisme, logement, vie associative et sportive, etc.. Coordonnées de la mairie de Bois-le-Roi Vous trouverez ci-dessous les coordonnées et numéro de téléphone de la mairie de Bois-le-Roi 77590 pour des demandes relatives à l'état civil, l'urbanisme, le logement, la scolarisation, la vie associative ou sportive... Coordonnées postales 4 avenue Paul-Doumer77590 Bois-le-Roi Téléphone 01 60 59 18 00 Horaires d'ouverture de la mairie de Bois-le-Roi Voici les horaires d'ouverture de la mairie de Bois-le-Roi pour vous rendre sur place, la contacter par courrier électronique, etc. Attention, suivant la nature des formalités que vous souhaitez entreprendre urbanisme, logement, assocations... il est possible que les horaires de disponibilités ne soit pas exactement les mêmes. Le samedi De 09h à 12h Du lundi au vendredi De 09h à 12h et de 14h à 17h Les démarches civiles à la mairie de Bois-le-Roi Vous souhaitez obtenir un document d'état civil comme un acte de naissance, un acte de mariage ou de décès ? Vous devez alors contacter la mairie de votre commune pour ces faire votre demande à une mairie, il est possible de le faire directement sur place. La mairie vous fera ensuite parvenir le document sur le moment ou en vous l'envoyant un peu plus tard par courrier. Aujourd'hui, vous pouvez aussi faire la plupart de vos demandes en effet, s'il vous faut un titre d'identité carte nationale d'identité, passeport, vous devez faire votre pré-demande en ligne, via la site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés ANTS. Une fois cette pré-demande remplie, vous pourrez vous rendre en mairie pour compléter votre demande notamment pour prendre vos empreintes digitales et obtenir votre document quelques semaines plus tard. Pour cette formalité, vous pouvez vous rendre dans n'importe quelle mairie équipée pour les titres d' les mairies sont à votre disposition pour toutes les questions relatives aux événements, aux équipements et aux infrastructures de votre ville, au logement, à la culture, au sport, aux établissements scolaires, le 1er novembre 2018, les personnes qui souhaitent enregistrer un PACS pacte de solidarité civile doivent se rendre en mairie et non plus au tribunal d'instance. Il est aussi possible de passer par un notaire. Pour dissoudre un PACS conclu avant le 1er novembre 2018, il faut se rendre à la mairie de la commune du tribunal d'instance où a été conclu le PACS. Informations sur la commune de Bois-le-Roi Région Ile-de-FranceDépartement Seine-et-Marne 77Code postal 77590Nombre d'habitants 5500 habitantsDensité 817 habitants/km2Superficie km2Altitude minimale 38 mètresAltitude maximale 91 mètres L'urbanisme à Bois-le-Roi Pour un projet d'urbanisme dans la commune de Bois-le-Roi, c'est la mairie qu'il faudra contacter si vous souhaitez consulter le cadastre, le PLU plan local d'urbanisme ou bien le POS plan d'occupation des sols ou encore la carte communale. De même, il faudra vous adresser au service de l'urbanisme de la mairie si vous souhaitez consulter le cadastre d'une parcelle qui se trouve sur le territoire de la commune. Notez cependant que le site vous permet d'obtenir gratuitement et en ligne des plans cadastraux sur l'ensemble du territoire rôle de la mairie ne se résume pas à la conception et la mise à disposition d'un PLU, en effet, vous devez également vous adresser au service de l'urbanisme de la commune si vous souhaitez obtenir un certificat d'urbanisme d'information ou opérationnel tout comme un permis de constuire ou de les demandes de copie d'état hypothécaire, de règlement de copropriété ou encore d'acte de vente doivent être adressées au SPF service de publicité foncière. Il existe plusieurs SPF en France, il vous faudra envoyer spécifiquement votre demande au SPF dont dépend la commune où se trouve le bien immobilier concerné par votre demande. Le PLU de Bois-le-Roi Bois-le-Roi est une commune de densité moyenne avec 817 habitants/km² dont le territoire couvre km². Pour connaître les règles d'urbanisme qui s'appliquent au sein de cette commune, il faut consulter son PLU plan local d'urbanisme, s'il effet, compte tenu de sa population plutôt faible et de son statut de "ville moyenne", la commune de Bois-le-Roi ne s'est peut-être pas encore dotée d'un plan local d'urbanisme. En l'absence de ce document, il faut se référer au POS plan d'occupation des sols ou encore à la carte aucun PLU ni POS ni aucune carte communale n'existe, c'est le règlement national d'urbanisme RNU qui donne les règles d'urbanisme en vigueur à manière générale, les territoires urbanisés ou à urbaniser c'est-à-dire raccordés ou prochainement raccordés au réseau routier, au système de distribution d'eau, au réseau électrique... sont constructibles. Les zones naturelles sont, quant à elle, généralement interdites à la construction sauf dans des cas très précis par exemple, la construction de bâtiments nécessaires à la silviculture. Le cadastre à Bois-le-Roi Le cadastre, mis en place sous Napoléon Ier d'où le nom de "cadastre napoléonien" qu'on lui donne encore parfois consiste en un registre de toutes les propriétés du territoire français et de leur limites. Tenu par les mairies, il répertorie ainsi les différentes propriétés du territoire communal, désignée par leur section et leur numéro de le plan cadastral d'une parcelle en particulier peut s'avérer très opportun lorsqu'on envisage d'acheter un bien immobilier. Le plan cadastral permet en effet de connaître les contours d'une cependant, pour avoir une vision plus exacte des limites précises d'un terrain, un opération de bornage effectuée par un géomètre est parfois cadastre peut être consulté dans la mairie de la commune ou se trouve le terrain concerné. Des plans cadastraux peuvent également être obtenus en les téléchargeant sur le site Internet du cadastre français Sachez néanmoins qu'un plan cadastral ne vous renseignera pas sur l'identité du propriétaire d'un terrain. Pour l'obtention de cette information, il faudra faire une demande d'état hypothécaire au SPF service de publicité foncière en charge de la commune de . Vous en trouverez les coordonnées postales plus haut sur cette page. Le risque sismique à Bois-le-Roi En 2010, après plus de 60 ans de réflexion et d'évolution de ces règles, une réglementation parasismique a été mise en place en France. Ces règles ont pour objectif de limiter les effets d'un tremblement de terre sur les constructions réglementation regroupe trois aspects très importants à prendre en compte lorsqu'on souhaite construire n'importe quel type de bâtiment Le lieu d'implantation du bâtiment. Par exemple, un sol mou sera plus adapté à un bâtiment rigide qu'à un bâtiment souple alors que ça sera l'inverse sur un sol en roches. Il faut aussi éviter de construire un bâtiment près d'une falaise ou d'une conception du bâtiment. Ce dernier doit être construit de sorte à ce que les différentes masses et structures qui le composent soient homogènes et bien équilibrées entre bonne exécution des travaux de construction. Il est bien sûr très important de travailler avec une main-d'oeuvre de qualité et des matériaux solides. Une fois les travaux lancés, il est aussi important d'assurer un bon réglementation est à prendre en compte partout en France, comme dans la commune de $ ville par exemple, où le risque sismique a été évalué à 1. Le risque radon à Bois-le-Roi Depuis juillet 2018, l'information à propos du taux de radon dans un logement est devenue obligatoire pour les éventuels acheteurs et aux locataires. Le radon est un gaz radioactif, souvent présent dans l'air de certains logements. Depuis 1987, le radon est classé comme cancérigène pour le poumon, il serait même la 2ème cause de ce cancer après le radon est plus présent dans certaines régions que d'autres, dans la ville de $ ville par exemple, son risque est de limiter la concentration du gaz radon dans un logement, il faut, notamment renouveler au maximum l’air intérieur aération naturelle, ventilation,renforcer l’étanchéité entre le sol et le connaître la concentration en radon d'une habitation, il faut effectuer des mesures à l’aide d'un détecteur dosimètre. Il est conseillé de le placer dans une pièce souvent occupée salon, cuisine, chambre, en hiver et pendant une durée d'au moins 2 mois. Le risque mérule dans la commune Dans certaines communes de France, notamment à l'ouest et dans le nord de la métropole, la mérule menace certaines habitations. Ce champignon lignivore, présent dans une cinquantaine de départements en France, est réputé pour sa prédilection pour les constructions en facteurs favorisent le développement de la mérule. Il s’agit de la présence de bois, riche en cellulose dont se nourrit la mérule, de l’humidité, de l'obscurité, d'un manque d'aération et d'une température assez tiède environ 20 °C.SSi, dans les pièces sombres d'une maison, vous remarquez des grandes plaques duveteuses blanches ou si, dans les pièces plus lumineuses, il y a des plaques oranges ou marron, cela peut être un indicateur de la présence de mérules dans votre logement. C'est également le cas si vous remarquez que vos plinthes ou votre parquet présence de mérules peut s'avérer gênante voire dangereuse pour l'homme car elle peut provoquer des allergies ou des difficultés respiratoires. En grand nombre, elle peut même provoquer l'effondrement de tout un bâtiment. N'hésitez pas à contacter un professionnel qui pourra confirmer ou non la présence de mérule dans votre habitation. Formulaires CERFA Vous voulez obtenir une carte grise pour votre véhicule ? Vous avez besoin de renouveler votre passeport ? Vous souhaitez bénéficier d'un logement social ? Toutes ces démarches et bien d'autres passent par la fourniture d'un formulaire Cerfa vous devez réaliser des démarches auprès de la mairie, vous pouvez avoir besoin d'un de ces formulaires Cerfa sont à votre disposition ci-dessous, vous n'avez qu'à cliquer sur celui dont vous avez besoin pour le télécharger Favori Enregistrez cette enquête et suivez son avancement Bois Angerville-la-Campagne Arnières-sur-Iton les Authieux Aviron les Baux-Sainte-Croix Bois-le-Roi le Boulay-Morin Bretagnolles Caugé Champigny-la-Futelaye la Chapelle-du-Bois-des-Faulx Chavigny-Bailleul Cierrey Coudres la Couture-Boussey Croth Dardez Émalleville Évreux Fauville la Forêt-du-Parc Foucrainville Fresney Garennes-sur-Eure Gauciel Gauville-la-Campagne Gravigny Grossœuvre Guichainville l'Habit Huest Irreville Jumelles Marcilly-sur-Eure le Mesnil-Fuguet Miserey Mousseaux-Neuville Normanville Parville le Plessis-Grohan Prey Reuilly Sacquenville Saint-André-de-l'Eure Saint-Germain-de-Fresney Saint-Germain-des-Angles Saint-Laurent-des-Bois Saint-Luc Saint-Martin-la-Campagne Saint-Sébastien-de-Morsent Saint-Vigor Sassey Serez Tourneville le Val-David les Ventes le Vieil-Évreux La Baronnie Boncourt Épieds Lignerolles la Trinité Urbanisme et aménagement Avis d'enquête publique Organisme demandeur CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE Enquête publique Approbation du Plan Local d'Urbanisme Bois le Roy Par délibération du Conseil communautaire du 16 octobre 2018, Evreux Portes de Normandie a approuvé la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bois le Roy. Cette délibération sera affichée en Mairie ... et à l'Hôtel d'agglomération durant un dossier complet du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. peut être consulté par le public à la Mairie et à Evreux Portes de Normandie.. Commenter le projet Vos photos Prenez et téléchargez vos photos du site. NOUS VOUS RECOMMANDONS Visualiser le cadastre de Bois-le-Roi Pour accéder au plan cadastral de Bois-le-Roi il suffit de cliquer sur ce lien. Sur cette page vous allez consulter les différentes feuilles de la commune ou alors faire une recherche plus précise d'une parcelle en rentrant l'adresse de la rue de Bois-le-Roi que vous recherchez. Consultez le cadastre de Bois-le-Roi en cliquant ici Le centre des impôts foncier et du cadastre Le cadastre peut parfois être consultable en mairie, mais le plus souvent il le sera dans le centre des impôts foncier. Le centre le plus proche de Bois-le-Roi est Adresse Centre des impôts foncier de Meaux 21 place de l'Europe 77337 Meaux Cedex Téléphone 01 64 35 32 03 Site internet FAQ cadastre de Bois-le-Roi Comment utiliser le cadastre ? Le cadastre est un document administratif qui représente les parcelles de la commune. Ce dernier est utilisé principalement pour le calcul des impôts. Ce document est une référence pour toutes les questions d'urbanisme mais il est important de savoir que seul un géomètre-expert vous permettra d'avoir un relevé précis d'une parcelle. Comment accéder au plan de bois-le-roi ? Si vous recherchez le plan avec les noms des rues de bois-le-roi, vous pouvez y accéder directement en cliquant ici. Comment accéder à la vue satellite de bois-le-roi ? Pour consulter la vue satellite de bois-le-roi il faut se rendre sur cette page qui vous présentera une belle vue aérienne de la commune ici. Informations sur la ville de Bois-le-Roi Administratif Mairie de Bois-le-Roi Cadastre Bois-le-Roi Acte état civil Bois-le-Roi Carte identité Bois-le-Roi Carte grise Bois-le-Roi Permis de conduire Bois-le-Roi Passeport Bois-le-Roi Territoire Démographie Bois-le-Roi Météo Bois-le-Roi Département de la Seine et Marne Plan Bois-le-Roi Photos Bois-le-Roi Photo satellite Bois-le-Roi Les communes proches Service public CAF les plus proches CPAM les plus proches Agences Pole Emploi les plus proches URSSAF les plus proches Finance publique Chiffre clés Bois-le-Roi Dépenses de fonctionnement Bois-le-Roi Investissement Bois-le-Roi Fiscalité Bois-le-Roi Autofinancement Bois-le-Roi Endettement Bois-le-Roi Politique Election municipale 2020 à Bois-le-Roi Election présidentielle 2017 à Bois-le-Roi Election municipale 2014 à Bois-le-Roi Election présidentielle 2012 à Bois-le-Roi Election présidentielle 2007 à Bois-le-Roi Primaire PS Bois-le-Roi Info pratiques Prix de l'essence à Bois-le-Roi Les aéroports à proximité Les fréquences des radios fm Les terrains de tennis Les golfs Equitation Commerces Restaurants Supermarchés Magasins de bricolage Magasins de sport Offre d'emploi Annonces d'emploi Enseignement Ecoles maternelles, écoles primaires Collèges

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